Nom du site : Conseils et Formations à l’Eclairage Architectural.

Editeur : Com 1 Clic - 45, cours de la libération - 38100 Grenoble - France.
Hébergement : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Objet du service : présenter l’activité de C.F.E.A.

DONNEES PERSONNELLES :
La collecte de données personnelles sur ce site à fait l’objet d’une déclaration de la norme NS-48 auprès de la CNIL en date du 8 décembre 2006 sous le numéro 1208458.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/1978, les personnes qui nous contactent et laissent des informations (coordonnées, adresses e-mail,…) disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant sur simple demande adressée à C.F.E.A.

DROIT D’AUTEURS AUTRES DROITS DISPOSITIONS LEGALES
La responsabilité de C.F.E.A. ne peut être engagée, même en cas d'erreur ou d'omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu'elles soient.
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l'esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). A ce titre, les droits d'exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par C.F.E.A.
Ces droits d'exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc...
Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de C.F.E.A. Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l’œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l'accord préalable et exprès de C.F.E.A.
En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.